Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESSAIS INDUSTRIELS EI
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ASTE (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
97675565
Date de dépôt :
28/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2007

Présentation de la marque ESSAIS INDUSTRIELS EI

Déposée le 28 avril 1997 par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ASTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESSAIS INDUSTRIELS EI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-23 du 6 juin 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ASTE domicilié(e) 8 RUE ROQUEPINE, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL-ROGER MOREAU SECRETAIRE GENERAL ASTE - France.

La marque ESSAIS INDUSTRIELS EI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675565.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESSAIS INDUSTRIELS EI est expirée depuis le 28 avril 2007.

POUR LE DEVELOPPEMENT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ASTE a également déposé les autres marques suivantes : ASTELAB


ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES SCIENCES ET TECHNIQUES DE L'ENVIRONNEMENT ASTE (Loi 1901) - 8 RUE ROQUEPINE, 75008 PARIS - France


MICHEL-ROGER MOREAU SECRETAIRE GENERAL ASTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-41

Publication - Publication le 6 juin 1997 au BOPI 1997-23

Produits de l'imprimerie: journaux, revues Edition de livres, de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.